IDENTITÉ

Nom du site web : ART AU' BOIS

Adresse : http://art-aube-bois.e-monsite.com

Propriétaire : PRÉVOT pascal

Responsable de publication : PRÉVOT pascal

Mensions légales

Conception et réalisation : PRÉVOT pascal sur e.monsite

Animation : PRÉVOT pascal

Hébergement : E.monsite

PERSONNE MORALE

ART AU' BOIS – Auto-entreprise - identifiant SIREN 914 493 861 - Code APE 4778C
26 Rue Jean JAURÈS - 10700 ARCIS SUR AUBE

Tél: 06 64 28 66 90 – mail: art.aube.bois@free.fr

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Crédits photo, icones, etc. - Art au'Bois©

Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992 

Article 41 de la loi du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique

Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995 

Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle 

Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés 

Loi n° 98-536 du 1 juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9/ CE du Parlement européen et du Conseil, du 11 mars 1996, concernant la protection juridique des bases de données

Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique